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Ébauche à réviser. Les renseignements surlignés doivent encore être remplis, et ces pages devraient être vérifiées par un avocat avant le lancement.

Conditions de vente.

Dernière mise à jour : [Month day, 2026]

Les présentes conditions s’appliquent lorsque vous utilisez cette boutique ou achetez auprès de [Legal business name], faisant affaire sous le nom de BoatBetter. En passant une commande, vous les acceptez. Rien dans les présentes ne limite les droits que vous confèrent les lois sur la protection du consommateur de votre province.

Auprès de qui vous achetez

[Legal business name], [Street address], [City, Province Postal code], Canada. Écrivez à [support@boatbetter.co] ou appelez au [Phone number]. Numéro d’inscription aux fins de la TPS/TVH : [GST/HST registration number].

Où nous vendons

Pour l’instant, nous livrons uniquement à des adresses au Canada. Nous ne pouvons pas accepter les commandes à destination d’autres pays.

Prix et taxes

  • Les prix sont en dollars canadiens.
  • La taxe de vente est ajoutée au paiement selon votre province de livraison : TPS, TVH, ou TPS plus la taxe de vente provinciale là où nous sommes inscrits pour la percevoir.
  • Les frais de livraison et les taxes sont affichés avant que vous payiez. Le total indiqué au dernier écran du paiement est le montant qui vous sera facturé.
  • Si un produit est affiché au mauvais prix en raison d’une erreur évidente, nous communiquerons avec vous avant l’expédition. Vous pourrez payer le bon prix ou annuler pour obtenir un remboursement complet.

Passer une commande

Après votre commande, nous vous envoyons par courriel une confirmation contenant les détails de votre commande. Ce courriel confirme que nous avons reçu votre commande. Votre carte fait l’objet d’une autorisation au moment de la commande et est débitée lorsque votre commande est acceptée pour expédition.

Les stocks peuvent changer rapidement. Si un article s’avère non disponible, nous vous en informerons et vous pourrez attendre, choisir un autre article ou annuler cet article. Rien ne vous sera facturé pour ce que nous ne pouvons pas fournir.

Vous pouvez annuler une commande pour obtenir un remboursement complet en tout temps avant son expédition en écrivant à [support@boatbetter.co].

Livraison, retours et remboursements

Nos modes et délais de livraison sont décrits dans notre politique de livraison. Les retours, les échanges et les remboursements sont traités dans notre politique de retours et de remboursements.

Renseignements sur les produits et vérification des caractéristiques

Les descriptions, les photos et les caractéristiques des produits proviennent des fabricants. Nous nous efforçons de les garder exactes, mais l’emballage et les couleurs peuvent varier.

Lorsque vous ajoutez votre bateau, nous comparons les valeurs nominales de tension et de puissance de hors-bord indiquées pour un produit avec les renseignements que vous avez saisis. Cette vérification porte uniquement sur ces valeurs. Les dimensions, comme la longueur de l’arbre d’un moteur électrique, dépendent de votre bateau : prenez donc les mesures avant de commander et, en cas de doute, faites installer les pièces comme les systèmes électriques et la direction par un technicien marin qualifié.

L’assistant de magasinage

La recherche et l’assistant de magasinage utilisent l’intelligence artificielle pour suggérer des produits et répondre aux questions. Les réponses peuvent être erronées; vérifiez donc la page du produit avant d’acheter. L’assistant donne des conseils généraux, et non des conseils professionnels. Pour l’équipement de sécurité obligatoire, vérifiez auprès de Transports Canada les règles qui s’appliquent à votre bateau.

Garantie

Les produits sont couverts par la garantie de leur fabricant. Si un produit fait défaut, communiquez avec nous et nous vous aiderons à présenter une réclamation. Cela ne modifie en rien les garanties que vous accorde la loi de votre province, par exemple celles voulant que les produits puissent servir à l’usage auquel ils sont destinés et soient de qualité acceptable.

Marchandises réglementées et dangereuses

Certains produits, comme les batteries au lithium et les fusées éclairantes marines, sont réglementés pour le transport. Ils sont expédiés par voie terrestre seulement et peuvent prendre plus de temps à arriver. Il vous incombe de les entreposer et de les utiliser conformément aux directives du fabricant.

Votre compte

Gardez votre mot de passe confidentiel. Vous êtes responsable des commandes passées au moyen de votre compte. Avisez-nous immédiatement si vous croyez qu’une autre personne l’a utilisé.

Utilisation de la boutique

N’utilisez pas la boutique de façon abusive : aucune extraction automatisée de données ni aucune requête massive à la recherche ou à l’assistant, et aucune tentative de compromettre sa sécurité. Nous pouvons suspendre des comptes ou bloquer un accès qui met en danger la boutique ou d’autres clients.

Responsabilité

Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes, comme des journées de pêche perdues ou un manque à gagner, et notre responsabilité totale à l’égard d’une commande se limite au montant que vous avez payé pour celle-ci. Cela ne limite pas notre responsabilité lorsque la loi ne permet pas de la limiter, notamment en vertu de la Loi sur la protection du consommateur du Québec.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois de la province de [Province] et par les lois du Canada. Si vous habitez dans une autre province, vous conservez la protection des lois sur la protection du consommateur de votre province.

Modifications

Nous pouvons mettre à jour les présentes conditions. La version en vigueur au moment où vous passez une commande s’applique à cette commande.